Déposée le 3 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOPAL FINANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES DEUX FALAISIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOPAL FINANCE domicilié(e) 102-146 Rue D'AUFFAY - 76950 - LES GRANDES VENTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 577 939 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère domicilié(e) Bätiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque LES DEUX FALAISIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377668.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCOPAL FINANCE, Société par actions simplifiée - 102-146 Rue D'AUFFAY - 76950 - LES GRANDES VENTES - France - SIREN 409577939
NOVAGRAAF FRANCE, Mme EGASSE Bérengère - Bätiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2059925 - Publication au BOPI 1996-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2006 n°2306784 - Publication au BOPI 2006-01-31
Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170368 - Publication au BOPI 1994-03-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14
Inscription le 10 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313975 - Publication au BOPI 2001-01-10
Inscription le 25 septembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°440968 - Publication au BOPI 2006-09-25
Inscription le 31 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°432845 - Publication au BOPI 2006-01-31
Inscription le 31 janvier 2006 - Changement de dénomination n°432846 - Publication au BOPI 2006-01-31
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2015 n°2600839 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-27
Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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